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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOYARDE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL INDUSTRIEL - S. A. C. M. I
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AZ-38
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZ-38
SOCIETE SAVOYARDE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL INDUSTRIEL - S. A. C. M. I. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1667731
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2001

Présentation de la marque AZ-38

Déposée le 23 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOYARDE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL INDUSTRIEL - S. A. C. M. I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AZ-38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SAVOYARDE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL INDUSTRIEL - S. A. C. M. I domicilié(e) Zone Industrielle - B. P. 8, 73800 MONTMELIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque AZ-38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZ-38 est expirée depuis le 23 mai 2001.

SOCIETE SAVOYARDE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL INDUSTRIEL - S. A. C. M. I a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SACMI


SOCIETE SAVOYARDE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL INDUSTRIEL - S. A. C. M. I. (Société Anonyme) - Zone Industrielle - B. P. 8, 73800 MONTMELIAN - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Engins de travaux publics, pelles mécaniques, chargeurs, bulldozers. Téléphérique, téléski, télécabine, télésiège

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.